Xavier du Port de Loriol
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Xavier Duport de Loriol
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
cour_appel
=
"
Grenoble
"
magistrat
=
"
Vice-président
"
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Grenoble
"
JORFTEXT000000583554
(source JORF)
nomination
28 Juillet 2000
28/07/2000
De:
Xavier Duport de Loriol
vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble, chargé du service du tribunal d'instance de Grenoble du second grade
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Conseiller
Remplace:
M. Clergue
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel
=
"
Chambéry
"
JORFTEXT000000732174
(source JORF)
nomination
25 Juillet 1996
25/07/1996
De:
Du Port de Loriol (Xavier)
vice-président (Grenoble), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164
(source JORF)
inscription
02 Juillet 1996
02/07/1996
De:
Du Port de Loriol (Xavier)
vice-président (Grenoble), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629
(source JORF)
inscription
01 Juillet 1995
01/07/1995
De:
du Port de Loriol (Xavier)
vice-président (Grenoble), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025
(source JORF)
inscription
01 Juillet 1994
01/07/1994
De:
du Port de Loriol (Xavier)
vice-président (Grenoble), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088
(source JORF)
inscription
01 Juillet 1993
01/07/1993